Mentions légales

Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet DomElec ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de DomElec. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit LME ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

 

Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par DomElec sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

 

Cookies

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum.
Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place au sein de DomElec.

 

Crédits

Tous les contenus médias disponibles sur notre site sont issus de notre communication interne, de nos partenaires fabricants.

 

Maintenance

Pour des raisons de maintenance, DomElec pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs

 

Mise à jour des mentions légales

DomElec se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 08/04/2024